Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUILANCE
EQUILANCE

Numéro de dépôt :
3293519
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
EQUILANCE de EQUILANCE

Présentation de la marque EQUILANCE

Déposée le 17 mai 2004 par la société EQUILANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUILANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société EQUILANCE domicilié(e) RESIDENCE DES GRANDS CARDINAUX, 13 RUE DU PERE COUDRIN,56370 SARZEAU - 56370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 827 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CHRISTINE LAZLER-DOUSSET EQUILANCE domicilié(e) RESIDENCE DES GRANDS CARDINAUX, 13 RUE DU PÈRE COUDRIN,56370 SARZEAU - 56370 - France.

La marque EQUILANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUILANCE est expirée depuis le 17 mai 2014.

EQUILANCE a également déposé les autres marques suivantes : EQUILANCE SELLERIE SARZEAU


EQUILANCE - RESIDENCE DES GRANDS CARDINAUX, 13 RUE DU PERE COUDRIN,56370 SARZEAU - 56370 - France - SIREN 451827836


MADAME CHRISTINE LAZLER-DOUSSET EQUILANCE - RESIDENCE DES GRANDS CARDINAUX, 13 RUE DU PÈRE COUDRIN,56370 SARZEAU - 56370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

– vêtements de sport, chemises, T-shirts, bottes, chaussures, bottines, chapeaux, ceintures, foulards, bonnets, casquettes, chaussettes et sous-vêtements en rapport avec l'équitation. – valises et sacs destinés à transporter le matériel d'équitation et de sellerie, fouets, cravaches, chambrières et matériel complet de sellerie en cuir et synthétique. Colliers, habits pour animaux. Porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos. • linge de maison, linge de bain avec animaux illustrés (à l'exception de l'habillement). • livres et revues en rapport avec les animaux, l'équitation et le dressage des chevaux, chiens et chats. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) d'emballage illustrés avec des animaux ; ces sacs et sachets étant en papier ou en matières plastiques. • articles de lunetterie en rapport avec les animaux et l'équitation. • porte-clefs, bijoux, montres en rapport avec les animaux, médailles, coupes de concours, broches. • jeux et jouets pour animaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].